Déposée le 27 septembre 2011 par ALEXIS TOUPET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARTSTAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est ALEXIS TOUPET domicilié(e) 2 BIS RUE DES DEUX PUITS - 34560 - VILLEVEYRAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXIS TOUPET domicilié(e) 2 BIS RUE DES DEUX PUITS - 34560 - VILLEVEYRAC - France.
La marque ARTSTAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861883.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALEXIS TOUPET - 2 BIS RUE DES DEUX PUITS - 34560 - VILLEVEYRAC - France
ALEXIS TOUPET - 2 BIS RUE DES DEUX PUITS - 34560 - VILLEVEYRAC - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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