Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTSTAMP
ALEXIS TOUPET

Numéro de dépôt :
3861883
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
ARTSTAMP de ALEXIS TOUPET

Présentation de la marque ARTSTAMP

Déposée le 27 septembre 2011 par ALEXIS TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTSTAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est ALEXIS TOUPET domicilié(e) 2 BIS RUE DES DEUX PUITS - 34560 - VILLEVEYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXIS TOUPET domicilié(e) 2 BIS RUE DES DEUX PUITS - 34560 - VILLEVEYRAC - France.

La marque ARTSTAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSTAMP est expirée depuis le 27 septembre 2021.

ALEXIS TOUPET a également déposé les autres marques suivantes : INFINI STICKER LE STICKER A DECORER , CARABELLE STUDIO


ALEXIS TOUPET - 2 BIS RUE DES DEUX PUITS - 34560 - VILLEVEYRAC - France


ALEXIS TOUPET - 2 BIS RUE DES DEUX PUITS - 34560 - VILLEVEYRAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.